Statuts O2MountainBike

Section I

Art. 1 Dénomination et structure

a) O2 MounTain Bike est une Association, politiquement et religieusement libre, ayant la personnalité juridique au sens des articles 60 ss du code civil suisse.

b) O2 MounTaine Bike intègre l'Ecole de VTT, fondée en 1997, et dont le siège est à la Tour-de-Trême.

c) Le siège de l'Association se trouve au domicile du Président en charge.

Art. 2 Buts

O2 MounTain Bike est une Association qui entretient le développement du sport cycliste pour tous les âges, autant pour les adultes, que pour les enfants. Il a pour buts d'établir des liens entre les enfants de l'Ecole de VTT et les adultes, ainsi qu'une solidarité pour le soutien des jeunes et les intérêts collectifs de l'Association. Il a pour but général le développement de l'idéal sportif cycliste et de ses valeurs morales en tant que moyen de formation et d'éducation de la personne.

A ces fins, il propose d'encourager :

a) La pratique régulière du sport.

b) L'amitié entre tous ses membres et toutes les personnes œuvrant dans le domaine du cyclisme et du sport.

c) Une saine éducation sportive et ses garanties pour tous, sans distinction de race, de sexe et d'âge, et d'assurer en particulier la promotion d'activités pour les jeunes.

d) De s'engager à soutenir les actions de promotion et la réalisation des programmes d'éducation à la non-violence et à la dissuasion de la pratique du doping.

e) La réalisation de toutes les initiatives lui permettant d'atteindre ses buts statutaires.

Art. 3 Affiliation

O2 MounTain Bike est affilié à :

- L' Union Cycliste Fribourgeoise (UCF)
- Swiss Cycling
- l'Association Internationale de Mountain Bike

Elle peut également s'affilier à d'autres associations ou organismes oeuvrant au développement du cyclisme.

Section II

Art. 4 Qualité de Membres

L'Association se compose de membres actifs (adultes et enfants), de membres passifs et de membres d'honneur. Les membres actifs se répartissent en deux sections :

- Ecole de VTT (pour les enfants : 7 à 18 ans)
- Section adulte (pour les membres à partir de 19 ans)

a) Membre actif : est membre actif toute personne (adulte ou enfant, licenciée ou non) qui pratique une activité sportive continue et/ou qui collabore à une activité régulière dans l'Association.

b) Membre passif : est membre passif toute personne qui a été membre (licenciée ou non) de l'Association, et qui ne pratique plus d'activités sportives, mais qui désire participer à la vie active de l'Association.

c) Membre d'honneur : est nommé membre d'honneur tout sociétaire qui a, par son activité, marqué l'Association de façon bénéfique ou toute personne dont l'activité a été particulièrement bénéfique à l'Association.

Art. 5 Admission

a) Tout personne (adulte ou enfant) qui désire faire partie de l'Association O2 MounTain Bike, doit adresser sa demande d'adhésion par écrit au Comité. L'Assemblée Générale est seule compétente pour décider de l'admission.

b) Tout candidat mineur doit faire signer sa demande d'admission par ses parents ou un représentant légal.

c) Au moment de son admission, le membre s'acquitte de sa finance d'entrée et de sa cotisation pour l'année en cours.

d) Les cotisations sont payées jusqu'au 31 mai. Une demande d'admission dans l'année en cours est valable jusqu'au 31 octobre au-delà de cette date la cotisation passe pour l'année suivante.

e)    Chaque adhérent accepte l’éventualité de figurer sur notre site internet, ou tout autre support médiatique géré par le club.

Art. 6 Démission et exclusion

a) Toute demande de démission doit être adressée par écrit au Comité au moins 30 jours avant la date de sortie. La démission n'est acceptée et, le cas échéant, la lettre de sortie signée par le Comité, que si le requérant n'a plus aucune obligation à remplir à l'égard de l'Association.

b) Un membre peut être rayé de la liste des membres (exclusion) si, après deux rappels, il n'assume pas ses obligations financières ou morales à l'égard de l'Association. La décision, prise par le Comité, est communiquée à l'intéressé par écrit.


Section III

Art. 7 Organes de l'Association

Les Organes de l'Association sont :

a) L'Assemblée générale
b) Le Comité
c) Les Vérificateurs des comptes

Art. 8 Assemblée générale

L'Assemblée générale est l'organe suprême de l'Association. Elle se réunit au moins une fois par an par avis envoyé au moins 45 jours avant la date de cette dernière et accompagné de l'ordre du jour. Elle a lieu, en principe, le premier vendredi soir du mois de décembre. D'autres assemblées peuvent être convoquées, suivant les besoins, à l'initiative du comité ou à la demande d'un cinquième, au moins, du nombre des Membres ordinaires.

L'Assemblée générale a notamment les attributions suivantes :

- Election du Président et des autres Membres du Comité, ainsi que des Vérificateurs des comptes.

- Approuve les rapports du Président et du responsable des camps d'entraînement.

- Acceptation des comptes de l'exercice et approbation du rapport des vérificateurs des comptes.

- Décisions relatives au budget annuel et fixation de la finance d'entrée et des cotisations.

- Programme des activités de l'Association, ainsi que du programme des sections.

- Distribution des distinctions.

- Acceptation des nouveaux Membres.

- Confirmation ou infirmation des exclusions.

- Traitement des propositions des Membres.

Art. 9 Comité

Le Comité est composé d'au moins 3 membres, soit d'un :

- Président
- Secrétaire
- Trésorier

ainsi que d'autres membres, mais au maximum de 7. Le Comité est élu pour 2 ans. Il est rééligible.

Mis à part le bureau (Président, secrétaire et trésorier), le Comité définit par lui-même la répartition de ses tâches.

Le Comité convoque l'Assemblée générale, dirige les affaires courantes de l'Association et la représente à l'égard des tiers.

Il présente chaque année à l'Assemblée générale un rapport d'activités, les comptes annuels, une proposition de budget ainsi que le programme d'activités pour le prochain exercice.

Il est responsable des relations et obligations avec les organes dont l'Association est affiliée .

Art. 10 Vérification

L'Assemblée générale élit chaque année, pour la durée d'un exercice annuel, deux Vérificateurs des comptes et un Suppléant.
Cette Assemblée sera compétente, quel que soit le nombre des membres présents, pour décider de la dissolution de l'Association.

Art. 11 Signature

O2 MounTain Bike est valablement engagé par la signature collective à deux du Président avec un autre Membre du Comité.

Art. 12 Année sociale

L'année sociale du Club coïncide avec l'année civile.

Section IV

Art. 13 Ressources

Les ressources de l'Association sont :

a) Les finances d'entrée.
b) Les cotisations annuelles.
c) Les produits d'autres activités éventuelles.
d) Les dons et sponsors.


Section V

Art. 14 Modification des statuts

Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par une décision de l'Assemblée générale réunissant au moins les trois quarts des voix des Membres présents.

Toute modification des statuts n'est valable que si la proposition, formulée par un Membre ou par le Comité, figure dans la convocation à l'Assemblée.

Art. 15 Dissolution

La dissolution de l'Association ne peut être décidée que par une Assemblée générale à laquelle participent au moins les trois quarts des Membres.

Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde Assemblée générale est convoquée. Elle ne pourra avoir lieu, qu'au minimum, 14 jours après la première Assemblée.


Si, lors de la liquidation de la fortune de l'Association, il subsiste un solde actif, ce dernier sera transféré à une association, dans le canton, poursuivant les mêmes buts qu' O2 Mountain Bike.

Art. 16 Entrée en vigueur

Les présents statuts, adoptés à l'Assemblée constitutive tenue à Moléson-Village le 20 février 2004 entrent en vigueur immédiatement.

O2 MounTain Bike

Marlyse Tercier    Isabelle Monot
Présidente            Secrétaire

Etat au 24 novembre 2017